Conditions de vente pour particuliers

Généralités

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Bowl Plus
(SARL au capital de 8 000 euros) et tout client souhaitant passer commande pour du matériel proposé
Toute commande passée par voie de télécopie, ou par voie electronique, implique l'acceptation sans réserve
des présentes conditions générales de vente. Toute autre voie de commande ne sera validée qu'àvec le bon
de commande écrit et accepté par la société. Les CGV prévaudront sur toutes autres conditions, sauf dérogation
préalable, expresse et écrite.
Les informations figurant sur le catalogue ecrit ou electronique sont modifiables à tout moment, sans préavis.
Le client reconnaît, avoir préalablement à la passation de la commande, pris connaissance
de l'ensemble des présentes conditions générales de vente. Il reconnaît en outre, avoir la
capacité de conclure le présent contrat.

Produits

Bowl Plus s’efforce de présenter au mieux les caractéristiques
essentielles des produits proposés à la vente sur le site. Les informations sont celles
données par les constructeurs et les fournisseurs. Les photographies illustrant les produits,
n'entrent pas dans le champ contractuel.
Bowl Plus n’est en aucun cas responsable des informations erronées transmises par ses fournisseurs.

Prix, paiement, validité des offres

Les prix figurant sur les catalogues  sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (sauf pour les
envois hors France métropolitaine et Corse) et hors frais de port. Les frais de transport sont
facturés en fonction du poids du/des produits commandé(s) et seront acheminés par un messager unicoliste ou
par voie postale.

modes de transport.

Ils sont indiqués séparément avant validation de la commande. Les frais
de transport indiqués sont ceux applicables pour la France métropolitaine. Pour les envois
en dehors de cette zone ou vers les DOM-TOM, des frais de transport supplémentaires, des
frais de douanes et droits ou taxes pourront être réclamés au client. Pour des renseignements
concernant ce sujet, le client contactera Bowl Plus avant de passer commande.
Le prix minimum pour une commande s’élève à 30 €.
Le prix est payable au comptant à la commande, pour les envois en France
métropolitaine, soit par chèque bancaire (banque située en France ou à
Monaco) ou postal, soit par virement. Pour les envois d’exportation, le règlement s'effectue
par transfert bancaire "SWIFT" en Euros.
La commande n’est enregistrée et traitée qu’à réception du règlement.
Dans le cas d’un paiement par chèque, le client imprime son bon de commande et reporte
au dos du chèque le numéro de sa commande. Ensuite, il adresse par courrier son chèque
accompagné du bon de commande à Bowl Plus, 38/40 Rue Lepecheur 69120 Vaulx en Velin. 
Aucun escompte n’est accordé pour tout paiement anticipé.
Bowl Plus se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel
existerait un litige.
Les prix indiqués sur le catalogue, étant en constante évolution pour différentes raisons
(fluctuations de monnaie pour articles importés, nouvelles dispositions fiscales, campagnes
de promotion, etc.), peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Sont facturés les prix
pratiqués au moment de la commande, jusqu’à modification des prix du fournisseur et/ou
du transport.
Dans le cas d’une rupture de stock chez le fournisseur ou le fabricant, Bowl Plus informera
le client dans les meilleurs délais. Le client pourra, s’il le souhaite, retirer sa commande. Il
sera remboursé des sommes déjà versées eventuellement.

Commande

Lorsque le client passe sa commande, il remplira lui même, selon les indications
qui lui sont fournies, ses coordonnées dans un Bon de Commande mis à sa disposition. Le
client est invité à relire son Bon de Commande avant de valider sa commande. Bowl Plus
n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des
colis dues à un formulaire mal rempli.
Le client reçoit une confirmation de sa commande par courrier électronique dans les
meilleurs délais, sous réserve que l’adresse indiqué lors de la commande ne soit pas
erronée.

Facturation

Le client recevra une facture détaillée (produit, prix hors taxes, taxes, prix toutes taxes
comprises, frais de transport, remise si c’est le cas) par courrier.

Délais de livraison

Si l’article commandé est disponible en stock, le délai de livraison est d'environ 2 à 3 jours
ouvrés. En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement pourra varier et sera
communiqué par e-mail dès réception de la Commande.
Dans le cas de rupture de stock chez le fournisseur ou le fabricant, Bowl Plus en informera
le client. Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la
de la commande. En cas de force majeure ou d'événements exceptionnels (catastrophe naturelle,
épidémie, grèves, incendie, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises, Bowl Plus
est dégagée de toute responsabilité. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et
sans engagement de la part de Bowl Plus ; Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la
commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. Leur dépassement
ne pourrait en aucun cas être un motif de demande d'indemnités.

Mode de livraison

Le client peut choisir le mode de livraison lors du passage de sa commande. La livraison
sera effectuée par La Poste (colissimo, pour les colis jusqu’à 30 kg), Exapaq, ou par un autre
transporteur à la demande du client. Le client a également la possibilité d’enlever sa
commande au siège social de bowl Plus. La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client.

Réclamation

Les risques dus à la livraison sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les
produits ont quitté les locaux de bowl Plus. A la réception de la marchandise, tout produit
livré doit immédiatement faire l'objet d'un contrôle et d'éventuelles réserves sur le bordereau
du transporteur en cas de détérioration partielle ou totale. Sans réserves, le produit est
réputé livré en bon état et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.
En cas de dommage pendant le transport, la réclamation doit être formulée par lettre
recommandée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Dans le cas de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport
aux indications figurant sur la commande, le client doit formuler à la réception de la
marchandise, par téléphone, télécopie, courrier électronique ou courrier postal auprès de
Bowl Plus toute réclamation dans les trois jours suivant la livraison. Toute
réclamation de non conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus ne pourra
être prise en compte et dégagera Bowl Plus de toute responsabilité vis à vis du
client.

Droit de rétractation

Conformément à l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001, le client, s’il est un particulier,
dispose d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception des articles, pour exercer
son droit de rétractation, sans avoir à justifier ses motifs. Il sera remboursé intégralement, à
l’exception des frais de retour au plus tard dans les trente jours suivant la date de rétraction.
L’article retourné devra impérativement l'être dans son emballage d'origine, intact, propre,
accompagné de tous les accessoires éventuels, notice d'emploi et documentation, sinon une
décote allant jusqu'à 50% du prix de vente sera appliquée en déduction du remboursement
demandé. En cas de forte détérioration, le produit ne sera pas repris après constat
d’huissier.

Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges
relatifs à la relation commerciale existant entre Bowl Plus et le client sont soumis
à la compétence du Tribunal de commerce de Lyon.